Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHACOF SERVI AVEC LE COEUR
FONDS DE DOTATION EMERAUDE SOLIDAIRE, fondation

Numéro de dépôt :
4379827
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/07/2027
CHACOF SERVI AVEC LE COEUR de FONDS DE DOTATION EMERAUDE SOLIDAIRE

Présentation de la marque CHACOF SERVI AVEC LE COEUR

Déposée le 27 juillet 2017 par la société FONDS DE DOTATION EMERAUDE SOLIDAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHACOF SERVI AVEC LE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la société FONDS DE DOTATION EMERAUDE SOLIDAIRE domicilié(e) 2 rue de la Tour des Dames - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 304 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP HEPTA, Damien LAUGIER domicilié(e) 14 rue du Sec Arembault - 59800 - LILLE - France.

La marque CHACOF SERVI AVEC LE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHACOF SERVI AVEC LE COEUR arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

FONDS DE DOTATION EMERAUDE SOLIDAIRE a également déposé les autres marques suivantes : JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , JOYEUX , JOYEUX , CAFE JOYEUX , CAFÉ JOYEUX , JOYEUSE , JOYEUSE SERVIE AVEC LE COEUR , JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , STYLE JOYEUX


FONDS DE DOTATION EMERAUDE SOLIDAIRE, fondation - 2 rue de la Tour des Dames - 75009 - PARIS - France - SIREN 529304057


SCP HEPTA, Damien LAUGIER - 14 rue du Sec Arembault - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Formation.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.